Mentions légales

Propriété et responsabilité éditoriale

Mentions légales du site Internet de la société FR Conseil. FR Conseil est le propriétaire du présent site Internet. Le siège se situe au 239 rue Henri CADOT – 62700 BRUAY LA BUISSIERE. Son capital est de 13000 €, et est joignable au 03.21.61.34.00. Elle est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés dont le numéro est 400 651 832 000 42. Aussi, le directeur de la publication du présent site est Monsieur Patrice BRASSEUR, gérant de la SARL F&R Conseil.

Conception et Hébergement

Le Relais Internet, dont le siège social se trouve au 111 rue de Croix, 59510 HEM, est le prestataire assurant l’hébergement du site Internet. Aussi, la société FR Conseil est le propriétaire du nom de domaine « frconseil.com ».

Propriété intellectuelle

Le site, sa structure et son contenu sont la propriété soit de la société F&R Conseil soit de partenaires qui auront autorisé la société F&R Conseil à utiliser leurs données. Toute représentation de ce site, sans l’autorisation de l’exploitant est interdite. Par conséquent cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction de ces marques ainsi que de ces logos, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site ou de son ayant-droit est interdite. Par conséquent cela constituerait une contrefaçon au sens de l’article L713-2 du CPI. Copyright F&R Conseil.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la société FR Conseil quant au contenu de ces sites.

Tous droits réservés.
Crédits photos :F&R Conseil, Fotomelia, Fotolia